Mention légale

×

Message d'avertissement

The subscription service is currently unavailable. Please try again later.

L’utilisation de ce site web implique la pleine acceptation et sans réserves des termes et conditions contenus dans le présent avis légal.

Ce site web ainsi que tous ses contenus, y compris les textes, images, sons et tout autre matériel, relèvent de la propriété du Patronat de Tourisme de la Députation de Tarragone, de tout organisme rattaché à cette dernière ou de tiers ayant autorisé l'utilisation de ces contenus au Patronat de Tourisme de la Députation de Tarragone. Tous les droits relatifs à la propriété intellectuelle sont réservés, moyennant application de la Loi 1/1996 du 12 avril approuvant le texte refondu de la loi relative à la propriété intellectuelle, laquelle ne pourra faire l’objet d’aucune exploitation, reproduction, distribution, modification, communication publique, cession, transformation ou tout autre forme de diffusion non autorisée expressément, et ce à travers tout type de support et moyen. Le non-respect de cette interdiction entraînera l'application des sanctions correspondantes.

L’accès à ce site web ne confère aux utilisateurs aucune titularité par rapport à la propriété intellectuelle des contenus du site. 

Dans le cas où l’utilisateur fournirait des informations telles que des commentaires, suggestions ou idées à travers les moyens permettant l'envoi d'informations, ces dernières seront considérées comme ayant été cédées gratuitement.

L’utilisateur ne pourra utiliser le site qu’à titre personnel et privé, et en aucun cas à des fins commerciales. Il est interdit de modifier le site ou ses contenus.

L’information administrative fournie à travers ce site ne remplace en aucun cas la publicité légale des lois, des dispositions générales et des actes devant être publiés formellement au BOP(*), ainsi que dans d’autres journaux officiels, dont l’édition imprimée est le seul instrument faisant foi de leur authenticité et contenu.

L'Administration du Patronat n’est en aucun cas responsable de l’information pouvant être obtenue à travers des liens à des systèmes externes ne dépendant pas de ce Patronat.

Le Patronat de Tourisme de la Députation de Tarragone décline expressément toute responsabilité en cas d’erreurs ou omissions relatives à l’information contenue dans ce site, bien qu'il mettra tout en œuvre pour les éviter, les corriger ou les mentionner le plus tôt possible dès qu'il en aura eu connaissance ou qu'il en aura été averti.

Le Patronat de Tourisme de la Députation de Tarragone ne garantit pas que le site et le serveur soient libres de virus ou tout autre élément pouvant causer des dommages. D’autre part, il ne peut pas non plus garantir l’invulnérabilité absolue de ses systèmes de sécurité. Par ailleurs, il n’est pas responsable des dommages causés en raison de l’accès au site, de l’impossibilité d’y accéder ou de la visualisation incorrecte, de tout téléchargement, des interruptions du service ou de toute autre erreur de connexion.

L’utilisateur se doit de s'assurer que son équipement informatique soit dûment protégé contre tout virus ou spyware.

Le Patronat de Tourisme se réserve la faculté de réaliser à tout moment et sans besoin de préavis, des modifications et mises à jour de l’information contenue dans le site web, de la configuration et présentation de ce dernier, ainsi que de limiter et empêcher l’accès, que ce soit temporairement ou définitivement, et ce sans préavis.

La responsabilité de l’utilisation de l’information contenue dans ce site web revient à l’utilisateur. Le Patronat de Tourisme est exempt de toute responsabilité dérivée d’une utilisation inappropriée de l’information contenue dans ce site web.

(*) N.d.T : Bulletin Officiel Provincial.

De quoi avez-vous besoin?